Jean-François Stephan


De: Jean-François STEPHAN
Directeur de l'Institut national des Sciences de l'Univers (INSU)
Objet:
au nom du délégué régional de Paris Michel-Ange, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles à l'INSU
les actes suivants : a) les commandes d'un montant inférieur à 15 000 euros hors taxes, soit 17 940 euros TTC, b) les ordres de mission, dans le respect des règles applicables au CNRS concernant les pays à risques, ainsi que les bons de transport afférents
autorite_delegation="Délégué régional de Paris Michel-Ange"
délégation de signature
17 Juin 201317/06/2013
De: Jean François Stéphan
directeur de l'Institut national des sciences de l'univers au Centre national de la recherche scientifique (INSU CNRS)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
représentants d'organismes publics ayant une mission de recherche et d'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201230/10/2012
De: Jean-François STEPHAN
Directeur de l'Institut national des Sciences de l'Univers (INSU)
Objet:
au nom du délégué régional de Paris Michel-Ange, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles à l'INSU
les actes suivants : a) les commandes d'un montant inférieur à 15 000 euros hors taxes, soit 17 940 euros TTC, b) les ordres de mission, dans le respect des règles applicables au CNRS concernant les pays à risques, ainsi que les bons de transport afférents
autorite_delegation="Délégué régional de Paris Michel-Ange"
délégation de signature
02 Avril 201202/04/2012
De: Jean-François STEPHAN
Directeur de l'Institut national des Sciences de l'Univers (INSU)
Objet:
au nom du délégué régional de Paris Michel-Ange, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles à l'INSU
les actes suivants : a) les commandes d'un montant inférieur à 15 000 euros hors taxes, soit 17 940 euros TTC, b) les ordres de mission, dans le respect des règles applicables au CNRS concernant les pays à risques, ainsi que les bons de transport afférents
autorite_delegation="Délégué régional de Paris Michel-Ange"
délégation de signature
02 Janvier 201202/01/2012
De: Jean-François STEPHAN
Directeur de l'Institut national des Sciences de l'Univers (INSU)
Objet:
au nom du délégué régional de Paris Michel-Ange, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles à l'INSU
les actes suivants : a) les commandes d'un montant inférieur à 4 000 euros hors taxes, soit 4 784 euros TTC dans les cas ne relevant pas de l'alinéa a), b) les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et pays étrangers en respectant la réglementation en vigueur au CNRS pour les pays à risques), ainsi que les bons de transport afférents
autorite_delegation="Délégué régional de Paris Michel-Ange"
délégation de signature
01 Juin 201101/06/2011
De: Stéphan (Jean-François)
directeur de l'Institut national des sciences de l'Univers au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
personnalité qualifiée
Au titre de la recherche
Remplace:M. Le Quéau (Dominique)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mai 201120/05/2011
De: STEPHAN
Objet:
membres du comité d'audit du CNRS
3/4
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CNRS
85ème Séance
Jean­Pierre MACHELON
Sont absents
Groupe:
duree="3 ans"
conseil_administration
nomination
03 Janvier 201103/01/2011
De: Jean-François STEPHAN
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Janvier 201026/01/2010
De: Stéphan (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Serris (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Jean-François Stéphan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200628/11/2006
De: Jean-François Stéphan
Objet:
membres du conseil d'administration du BRGM
représentants du ministre chargé de la recherche
titulaire
Remplace:M. Dominique Goutte
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Novembre 200618/11/2006
De: Jean-François Stéphan
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentant du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Jean-Paul Montagner
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Octobre 200618/10/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.